Déposée le 27 mars 2000 par Melle GALHAUT Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVEC MODERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 20 septembre 2024.
Le déposant est Melle GALHAUT Catherine, domicilié(e) 68 rue Boissière, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle GALHAUT Catherine - France.
La marque AVEC MODERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC MODERATION est expirée depuis le 27 mars 2010.
Melle GALHAUT Catherine - 68 rue Boissière, 75116 PARIS - France
Melle GALHAUT Catherine - France
Publication - Publication au BOPI 2000-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Republication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) Vêtements (habillement) chaussures, chapellerie Nappe, serviettes tabliers sets de table en papier ou en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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