Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANUTS TIFS
MELLE FISCHER Anne-Marie

Numéro de dépôt :
1661407
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2001

Présentation de la marque CANUTS TIFS

Déposée le 3 mai 1991 par MELLE FISCHER Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANUTS TIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MELLE FISCHER Anne-Marie, domicilié(e) 28 RUE Tupin, 69600 OULLINS - France.

La marque CANUTS TIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANUTS TIFS est expirée depuis le 3 mai 2001.


MELLE FISCHER Anne-Marie - 28 RUE Tupin, 69600 OULLINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

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