Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANAL
Melle FENDY SABINE
Melle LHUILLIER Sandra

Numéro de dépôt :
3316177
Date de dépôt :
04/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/10/2014
BANAL de Melle FENDY SABINE

Présentation de la marque BANAL

Déposée le 4 octobre 2004 par Melle FENDY SABINE et Melle LHUILLIER Sandra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Les déposants sont Melle FENDY SABINE domicilié(e) 9, Rue Paul Emile Victor, Apt 6,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France et Melle LHUILLIER Sandra domicilié(e) 9, Rue Paul Emile Victor, Apt 6,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FENDY SABINE domicilié(e) 9, Rue Paul Emile VICTOR, Appt 6,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque BANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANAL est expirée depuis le 4 octobre 2014.


Melle FENDY SABINE - 9, Rue Paul Emile Victor, Apt 6,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France

Melle LHUILLIER Sandra - 9, Rue Paul Emile Victor, Apt 6,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


FENDY SABINE - 9, Rue Paul Emile VICTOR, Appt 6,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Vêtements, chemises, vêtements cuirs ou en imitation cuir, ceinture, fourrures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussette, sous-vêtements.