Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN SUR VINGT
Melle Elphège BAILLY

Numéro de dépôt :
98721964
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2008

Présentation de la marque VIN SUR VINGT

Déposée le 6 mars 1998 par Melle Elphège BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN SUR VINGT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est Melle Elphège BAILLY, domicilié(e) La Chesnaie, Route du Val, 83170 BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mademoiselle Elphège BAILLY - France.

La marque VIN SUR VINGT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN SUR VINGT est expirée depuis le 6 mars 2008.

Melle Elphège BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUX, CRUS, DOMAINES DE PROVENCE


Melle Elphège BAILLY - La Chesnaie, Route du Val, 83170 BRIGNOLES - France


mademoiselle Elphège BAILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Vins Formation.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.