CHATEAUX, CRUS, DOMAINES DE PROVENCE
Présentation de la marque CHATEAUX, CRUS, DOMAINES DE PROVENCE
Déposée le 31 mars 1999 par Melle ELPHEGE BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAUX, CRUS, DOMAINES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAUX, CRUS, DOMAINES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAUX, CRUS, DOMAINES DE PROVENCE est expirée depuis le 31 mars 2009.
Melle ELPHEGE BAILLY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20