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Marques déposées par Melle DOURS SABRINE L'ENCLOS
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DOMAINE DOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DOURS
Melle DOURS SABRINE L'ENCLOS

Numéro de dépôt :
3026992
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
27/04/2010

Présentation de la marque DOMAINE DOURS

Déposée le 27 avril 2000 par Melle DOURS SABRINE L'ENCLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est Melle DOURS SABRINE L'ENCLOS, domicilié(e) SAINT ETIENNE DES SORTS, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle DOURS SABRINE L'ENCLOS - France.

La marque DOMAINE DOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DOURS est expirée depuis le 27 avril 2010.


Melle DOURS SABRINE L'ENCLOS - SAINT ETIENNE DES SORTS, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France


Melle DOURS SABRINE L'ENCLOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.