Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PANETERIE
Melle Dominique BOURIANES

Numéro de dépôt :
1214554
Date de dépôt :
24/02/1982
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
24/02/1992

Présentation de la marque LA PANETERIE

Déposée le 24 février 1982 par Melle Dominique BOURIANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LA PANETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Melle Dominique BOURIANES domicilié(e) 39 Bis, Plaçette des PALOMBES, B.P. 61, 34280 LA GRANDE-MOTTE. - France.

La marque LA PANETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANETERIE est expirée depuis le 24 février 1992.


Melle Dominique BOURIANES - 39 Bis, Plaçette des PALOMBES, B.P. 61, 34280 LA GRANDE-MOTTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Pains spéciaux et normaux, brioches, croissants, pains et patisseries dits VIENNOIS, patisserie, confiserie, glaces, pizzas.