Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV Film
Melle DEROUET Marina

Numéro de dépôt :
99795195
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque TV Film

Déposée le 2 juin 1999 par Melle DEROUET Marina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TV Film » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est Melle DEROUET Marina, domicilié(e) 22 rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle DEROUET Marina - France.

La marque TV Film a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795195.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV Film est expirée depuis le 2 juin 2009.

Melle DEROUET Marina a également déposé les autres marques suivantes : PETITS ET PARENTS , MIROIR DE STAR


Melle DEROUET Marina - 22 rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France


Melle DEROUET Marina - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Produits de l'imprimerie.