Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAPRICE
Melle DENKEY Dédé

Numéro de dépôt :
3278440
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAPRICE de Melle DENKEY Dédé

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 8 mars 2004 par Melle DENKEY Dédé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE »

Le déposant est Melle DENKEY Dédé domicilié(e) 39 Rue du Dr Bauer,93400 SAINT OUEN - 93400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle DENKEY Dédé domicilié(e) 39 Rue du Dr Bauer,93400 SAINT OUEN - 93400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 21 26


Melle DENKEY Dédé - 39 Rue du Dr Bauer,93400 SAINT OUEN - 93400 - France


Melle DENKEY Dédé - 39 Rue du Dr Bauer,93400 SAINT OUEN - 93400 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431826 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication au BOPI 2004-16

Republication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Couleurs – vernis – laques. Peignes – ustensiles de coiffure – brosses. Perruques. Postiches. Cheveux. Barbes ou moustaches. Tresses et nattes de cheveux. Extensions de cheveux artificiels et naturels. Pinces à cheveux. Epingles et épingles à onduler. Articles décoratifs pour la chevelure. Fleurs artificielles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.