Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Laure COURTELLEMONT
Melle COURTELLEMONT Laure, Marie
six-o-nine, sarl

Numéro de dépôt :
3978714
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2023
Laure COURTELLEMONT de Melle COURTELLEMONT Laure

Présentation de la marque Laure COURTELLEMONT

Déposée le 30 janvier 2013 par Melle COURTELLEMONT Laure et la Société à Responsabilité Limité (SARL) six-o-nine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Laure COURTELLEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Les déposants sont Melle COURTELLEMONT Laure, Marie domicilié(e) 9, rue de Marigny - 91450 - ETIOLLES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) six-o-nine domicilié(e) 3 rue victor Schoelcher - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, six-o-nine, sarl domicilié(e) 3 rue victor Schoelcher - 92160 - ANTONY - France.

La marque Laure COURTELLEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laure COURTELLEMONT est expirée depuis le 30 janvier 2023.


Melle COURTELLEMONT Laure, Marie - 9, rue de Marigny - 91450 - ETIOLLES - France

six-o-nine, sarl - 3 rue victor Schoelcher - 92160 - ANTONY - France


six-o-nine, sarl - 3 rue victor Schoelcher - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ou optiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures pour l'habillement, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.

Tapis de gymnastique ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sport).

Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), conseils en organisation et direction des affaires, organisations d'expositions à but commerciaux ou de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, prêt de livres, production de film sur bandes vidéos, location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonores, location de décors de spectacles, services de photographie, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.