Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Digi-Form'
Melle Court Mélanie

Numéro de dépôt :
3879249
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
Digi-Form\' de Melle Court Mélanie

Présentation de la marque Digi-Form'

Déposée le 5 décembre 2011 par Melle Court Mélanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Digi-Form' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est Melle Court Mélanie domicilié(e) 208 rue Nationale - 85210 - LA REORTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Digi-Form', Melle Court Mélanie, Mle Court Mélanie domicilié(e) 108 rue Nationale - 85210 - LA REORTHE - France.

La marque Digi-Form' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Digi-Form' est expirée depuis le 5 décembre 2021.


Melle Court Mélanie - 208 rue Nationale - 85210 - LA REORTHE - France


Digi-Form', Melle Court Mélanie, Mle Court Mélanie - 108 rue Nationale - 85210 - LA REORTHE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.