Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEAUSEJOUR DE BONALGUE Appellation Pomerol Contrôlée.
Melle COMBEZOUX Michèle, Madame Jeanine COSSET

Numéro de dépôt :
1339744
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/01/1996

Présentation de la marque CHATEAU BEAUSEJOUR DE BONALGUE Appellation Pomerol Contrôlée.

Déposée le 14 janvier 1986 par Melle COMBEZOUX Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BEAUSEJOUR DE BONALGUE Appellation Pomerol Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Melle COMBEZOUX Michèle, Madame Jeanine COSSET, domicilié(e) 32 route de Lyon, 33500 LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU BEAUSEJOUR DE BONALGUE Appellation Pomerol Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BEAUSEJOUR DE BONALGUE Appellation Pomerol Contrôlée. est expirée depuis le 14 janvier 1996.


Melle COMBEZOUX Michèle, Madame Jeanine COSSET - 32 route de Lyon, 33500 LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU BEAUSEJOUR DE BONALGUE".