Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KOMBAVA
Numéro de dépôt :
1430320
Date de dépôt :
12/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1997
Présentation de la marque KOMBAVA
Déposée le 12 octobre 1987 par Melle Claire GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KOMBAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KOMBAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMBAVA est expirée depuis le 12 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11