Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS TERRE
Melle Christelle CACERES

Numéro de dépôt :
3295901
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/06/2014
MISS TERRE de Melle Christelle CACERES

Présentation de la marque MISS TERRE

Déposée le 7 juin 2004 par Melle Christelle CACERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MISS TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est Melle Christelle CACERES domicilié(e) 35 rue des Frères Delga,81600 GAILLAC - 81600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Christelle CACERES domicilié(e) 35 rue des Frères Delga,81600 GAILLAC - 81600 - France.

La marque MISS TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS TERRE est expirée depuis le 7 juin 2014.


Melle Christelle CACERES - 35 rue des Frères Delga,81600 GAILLAC - 81600 - France


Melle Christelle CACERES - 35 rue des Frères Delga,81600 GAILLAC - 81600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Travaux sur céramique, travaux sur bois, encadrement d'oeuvre d'art, couture. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; beurriers, récipients à boire, cache-pot non en papier, produits céramique pour le ménage, coupe à fruits, emporte-pièces (articles de cuisine), faïence, figurines-statuettes en porcelaine, en terre cuite, ou en verre, pots à fleurs, mosaïque en verre non pour la construction, supports pour plantes, porcelaine, poignées de porte en porcelaine, poteries, pots, pots à fleurs, porte-savon, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, service à thé, vases, verre émaillé, verre peint. Articles de bijouterie, objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie), bracelets, breloques, colliers, horloges, médaillons, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), perles (bijouterie), porte-clés de fantaisie, cadrans solaires, coffrets à bijoux en métaux précieux. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), billes pour jeux, boules à neige, jeux de dames, damiers, jeux de domino, jeux d'échecs, échiquiers, jetons pour jeux, jeux de cartes, jeux de table, kaleidoscopes, puzzles, jeux de société.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.