Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDITION CHEVET MARIE
Melle CHEVET MARIE

Numéro de dépôt :
3940003
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2022
AUDITION CHEVET MARIE de Melle CHEVET MARIE

Présentation de la marque AUDITION CHEVET MARIE

Déposée le 9 août 2012 par Melle CHEVET MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUDITION CHEVET MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est Melle CHEVET MARIE domicilié(e) 120 ALLEE DU RUISSEAU - 42600 - CHAMPDIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CHEVET MARIE domicilié(e) 120 ALLEE DU RUISSEAU - 42600 - CHAMPDIEU - France.

La marque AUDITION CHEVET MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDITION CHEVET MARIE est expirée depuis le 9 août 2022.


Melle CHEVET MARIE - 120 ALLEE DU RUISSEAU - 42600 - CHAMPDIEU - France


Melle CHEVET MARIE - 120 ALLEE DU RUISSEAU - 42600 - CHAMPDIEU - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 24 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734485 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-24

Appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; piles ; instruments de mesures acoustiques ; aides d'écoutes téléphoniques et de télévisions.

Equipement permettant aux malentendants de visualiser des impulsions sonores ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, paramédicaux, articles orthopédiques, matériel de l'audiologie, appareils auditifs, équipements prothétiques de corrections auditives ; prothèses auditives.

Cabinets de corrections auditives ; conseils en matière d'audition et d'acoustique pour malentendants.