Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO
Melle CHEKROUNE SUZANNE

Numéro de dépôt :
1442478
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1997
DECO de Melle CHEKROUNE SUZANNE

Présentation de la marque DECO

Déposée le 30 décembre 1987 par Melle CHEKROUNE SUZANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Melle CHEKROUNE SUZANNE, domicilié(e) Le Motteau, VILLAINES LA CARELLE, 72600 MAMERS. - France.

La marque DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO est expirée depuis le 30 décembre 1997.


Melle CHEKROUNE SUZANNE - Le Motteau, VILLAINES LA CARELLE, 72600 MAMERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Liège, tringle de tapis d'escalier, Tentures murales en tissus.Tapis, paillassons, linolèum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles, moquette.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.