Déposée le 3 décembre 2002 par Melle CHAVAS Elodie et monsieur GALLIMORE Bud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « DUST CLOTHING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Les déposants sont Melle CHAVAS Elodie domicilié(e) 3 place de Maït,05330 ST CHAFFREY - 05330 - France et monsieur GALLIMORE Bud domicilié(e) 3 place de Maït,05330 ST CHAFFREY - 05330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bud GALLIMORE domicilié(e) 3 place de Maït,05330 ST CHAFFREY - 05330 - France.
La marque DUST CLOTHING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUST CLOTHING est expirée depuis le 3 décembre 2012.
Melle CHAVAS Elodie - 3 place de Maït,05330 ST CHAFFREY - 05330 - France
Mr GALLIMORE Bud - 3 place de Maït,05330 ST CHAFFREY - 05330 - France
Monsieur Bud GALLIMORE - 3 place de Maït,05330 ST CHAFFREY - 05330 - France
Inscription le 21 avril 2004 - Rejet partiel n°391173 - Publication au BOPI 2004-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Tissus et produits textiles (serviettes de toilette). Couvertures de lit et de table. Vetements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à savoir : housses de surf, sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Decorations pour arbres de Noël.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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