Marque enregistrée - Marque en non vigueur

New Style Production
Melle Chapotot Stéphanie
M. Zavatta Anthony

Numéro de dépôt :
98760836
Date de dépôt :
24/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2008

Présentation de la marque New Style Production

Déposée le 24 novembre 1998 par Melle Chapotot Stéphanie et monsieur Zavatta Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « New Style Production » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Les déposants sont Melle Chapotot Stéphanie, domicilié(e) 4 rue Joseph Le Brix, 94370 Sucy en Brie - France et monsieur Zavatta Anthony domicilié(e) 12 rue Gambetta, 94370 Sucy en Brie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Chapotot Stéphanie - France.

La marque New Style Production a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque New Style Production est expirée depuis le 24 novembre 2008.


Melle Chapotot Stéphanie - 4 rue Joseph Le Brix, 94370 Sucy en Brie - France

M. Zavatta Anthony - 12 rue Gambetta, 94370 Sucy en Brie - France


Melle Chapotot Stéphanie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Supports d'enregistrement magnétiques et numériques audiovisuels, disques accoustiques Production de spectacles et organisation de soirées Production musicale.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.