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Marques déposées par Melle Chantal
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CHANTAL FORTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTAL FORTIN
Melle Chantal, Marie-Claude FORTIN

Numéro de dépôt :
1603514
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque CHANTAL FORTIN

Déposée le 20 juillet 1990 par Melle Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTAL FORTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Melle Chantal, Marie-Claude FORTIN, domicilié(e) domiciliée: 8, passage Driancourt, 75012 PARIS, de nationalité canadienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CHANTAL FORTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTAL FORTIN est expirée depuis le 20 juillet 2000.


Melle Chantal, Marie-Claude FORTIN - domiciliée: 8, passage Driancourt, 75012 PARIS, de nationalité canadienne - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.