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Marques déposées par Melle CENCI Régine
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RECUP'SAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECUP'SAC
Melle CENCI Régine

Numéro de dépôt :
94501655
Date de dépôt :
10/01/1994
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
10/01/2004

Présentation de la marque RECUP'SAC

Déposée le 10 janvier 1994 par Melle CENCI Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « RECUP'SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est Melle CENCI Régine, domicilié(e) 18 bis, avenue Allongue, 83510 LORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CENCI Régine - France.

La marque RECUP'SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECUP'SAC est expirée depuis le 10 janvier 2004.

Melle CENCI Régine a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLETTE


Melle CENCI Régine - 18 bis, avenue Allongue, 83510 LORGUES - France


Melle CENCI Régine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Sacs en textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).