Déposée le 15 mai 2006 par la société Melle CAZÉ Stéphanie F.W.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOMBE DELLEGATION »
Le déposant est la société Melle CAZÉ Stéphanie F.W.I domicilié(e) BP 600,97098 SAINT BARTHÉLÉMY cedex - 97098 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 676 929 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CAZÉ Stéphanie F.W.I. domicilié(e) BP 600,97098 SAINT-BARTHÉLÉMY cedex - 97098 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMBE DELLEGATION est expirée depuis le 15 mai 2016.
Melle CAZÉ Stéphanie F.W.I. - BP 600,97098 SAINT BARTHÉLÉMY cedex - 97098 - France - SIREN 484676929
Melle CAZÉ Stéphanie F.W.I. - BP 600,97098 SAINT-BARTHÉLÉMY cedex - 97098 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25
Pations pour couture, dessins.Vêtements.Dentelles et broderies.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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