Marque expirée - Marque en non vigueur

BOMBE DELLEGATION
Melle CAZÉ Stéphanie F.W.I.

Numéro de dépôt :
3429424
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016
BOMBE DELLEGATION de Melle CAZÉ Stéphanie F.W.I

Présentation de la marque BOMBE DELLEGATION

Déposée le 15 mai 2006 par la société Melle CAZÉ Stéphanie F.W.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOMBE DELLEGATION »

Le déposant est la société Melle CAZÉ Stéphanie F.W.I domicilié(e) BP 600,97098 SAINT BARTHÉLÉMY cedex - 97098 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 676 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CAZÉ Stéphanie F.W.I. domicilié(e) BP 600,97098 SAINT-BARTHÉLÉMY cedex - 97098 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMBE DELLEGATION est expirée depuis le 15 mai 2016.


Melle CAZÉ Stéphanie F.W.I. - BP 600,97098 SAINT BARTHÉLÉMY cedex - 97098 - France - SIREN 484676929


Melle CAZÉ Stéphanie F.W.I. - BP 600,97098 SAINT-BARTHÉLÉMY cedex - 97098 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Pations pour couture, dessins.Vêtements.Dentelles et broderies.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.