Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODOME
Melle BONNAMY Christine

Numéro de dépôt :
1649856
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2001

Présentation de la marque SODOME

Déposée le 14 mars 1991 par Melle BONNAMY Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Melle BONNAMY Christine, domicilié(e) 25 rue de Chabrol, 75010 Paris - France.

La marque SODOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODOME est expirée depuis le 14 mars 2001.

Melle BONNAMY Christine a également déposé les autres marques suivantes : SALOMON , LEONORE , NADEGE , OMPHALE , LILITH


Melle BONNAMY Christine - 25 rue de Chabrol, 75010 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Service de communication.Service de télématique et vidéo.Agence de presse et d'informations.Service de diffusion et d'information.Transmission de données informatique.Communication radiophonique, télégraphique ou téléphonique.Télétranscription.Service de liaison téléphonique, télématique, radiophonique par télévision.Transmission de méssages.Transmission et distribution de données informatique de nouvelles. Service de messagerie électronique et télégramme