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Marques déposées par la société Melle BEN HASSEN Djamila
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PALMIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMIERS
Melle BEN HASSEN Djamila

Numéro de dépôt :
93496000
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
BASTIA
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque PALMIERS

Déposée le 3 décembre 1993 par la société Melle BEN HASSEN Djamila auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA), la marque française « PALMIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la société Melle BEN HASSEN Djamila domicilié(e) Abbazia, 20243 PRUNELLI DI FBO - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 327 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle BEN HASSEN Djamila - France.

La marque PALMIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMIERS est expirée depuis le 3 décembre 2003.


Melle BEN HASSEN Djamila - Abbazia, 20243 PRUNELLI DI FBO - France - SIREN 390327906


Melle BEN HASSEN Djamila - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268701 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Prêt à porter homme/femme Sous-vêtements homme/femme Chaussettes homme/femme - chapeaux - bijoux fantaisie - ceintures.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.