Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEQUATE
Melle BARRAT Anne-Marie
M. MOLHERAT Christian André

Numéro de dépôt :
3143719
Date de dépôt :
25/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
25/01/2012
ADEQUATE de Melle BARRAT Anne-Marie

Présentation de la marque ADEQUATE

Déposée le 25 janvier 2002 par Melle BARRAT Anne-Marie et monsieur MOLHERAT Christian André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ADEQUATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Les déposants sont Melle BARRAT Anne-Marie domicilié(e) 3, rue Voltaire,31800 SAINT GAUDENS - 31800 - France et monsieur MOLHERAT Christian André domicilié(e) Le Village,31350 MONDILHAN - 31350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOLHERAT Christian domicilié(e) Le Village,31350 MONDILHAN - 31350 - France.

La marque ADEQUATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUATE est expirée depuis le 25 janvier 2012.


Melle BARRAT Anne-Marie - 3, rue Voltaire,31800 SAINT GAUDENS - 31800 - France

M. MOLHERAT Christian André - Le Village,31350 MONDILHAN - 31350 - France


M. MOLHERAT Christian - Le Village,31350 MONDILHAN - 31350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Instruments d'alarme. Appareils pour l'analyse des aliments. Ampèremètres. Appareils pour l'analyse à usage médical et vétérinaire. Mesures de capacité, de volume, de débit. Densimètres. Appareils pour le traitement de l'information. Lacto-densimètres. Lactomètres. Logiciels (programmes enregistrés) . Appareils électroniques de mesure. Instruments de mesure. Ohmmètres. Conductimètres. Appareils de comptage. Appareils et instruments optiques. Appareils à mesurer l'épaisseur des peaux. Appareils et instruments de pesage. Spectroscopes. Indicateurs de température. Thermomètres. Voltmètres. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Contrôle de qualité. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services de dessinateurs pour emballages. Etude de projets techniques. Recherches techniques. Produits foliaires. Fongicides. Herbicides. Désinfectants. Additifs pour fourrages à usage médical. Antiseptiques. Lotions pour chiens. Aliments diététiques à usage médical. Aliments pour bébés. Produits pour laver les animaux. Produits antiparasitaires. Préparations, substances et produits chimiques à usage vétérinaire. Préparations, substances et produits homéopathiques à usage vétérinaire. Décoctions à usage pharmaceutique. Dépuratifs. Vermifuges homéopathiques à base de plantes, d'oligo-éléments pour traiter les animaux. Désinfectants à usage hygiénique. Aliments diététiques à usage médical. Boissons diététiques à usage médical. Graisse à traire. Herbes médicinales. Huiles à usage médical. Infusions médicinales. Gels pour traitement des animaux. Compléments nutritionnels pour les animaux. Compléments alimentaires diététiques à usage médical. Encens répulsifs pour insectes. Produits homéopathiques pour le traitement du mildiou. Produits à base de plantes pour le traitement du mildiou. Préparations d'oligo-éléments pour l'alimentation humaine ou animale. Racines médicinales à usage médical. Remèdes à usage vétérinaire. Sérums. Produits chimiques pour traitements phytosanitaires à savoir produits herbicides, fongicides, insecticides et antiparasites. Produits homéopathiques pour traitements phytosanitaires. Produits à base de plantes, d'homéopathie, d'oligo-éléments pour traitements phytosanitaires. Préparations de vitamines. Produits à base de plantes, d'homéopathie, d'oligo-éléments, de vitamines pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.