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Marques déposées par Melle ATMANE DOMINIQUE
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COMPARTIMENT SECRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPARTIMENT SECRET
Melle ATMANE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
1503331
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1998
COMPARTIMENT SECRET de Melle ATMANE DOMINIQUE

Présentation de la marque COMPARTIMENT SECRET

Déposée le 14 décembre 1988 par Melle ATMANE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPARTIMENT SECRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Melle ATMANE DOMINIQUE, domicilié(e) 76, avenue Parmentier, 75011 PARIS. - France.

La marque COMPARTIMENT SECRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPARTIMENT SECRET est expirée depuis le 14 décembre 1998.

Melle ATMANE DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : FERROIRE INCONNU , UN AUTRE MONDE


Melle ATMANE DOMINIQUE - 76, avenue Parmentier, 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Métaux précieux et leurs alliages en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joallerie;bijouterie;pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux, malles et valises;parapluis parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.