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Marques déposées par Melle ASSELAIN Marie-Paule
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FORBAN DES ÎLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORBAN DES ÎLES
Melle ASSELAIN Marie-Paule, Sarah, Lise

Numéro de dépôt :
3380157
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2015
FORBAN DES ÎLES de Melle ASSELAIN Marie-Paule

Présentation de la marque FORBAN DES ÎLES

Déposée le 15 septembre 2005 par Melle ASSELAIN Marie-Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORBAN DES ÎLES »

Le déposant est Melle ASSELAIN Marie-Paule, Sarah, Lise domicilié(e) 13 rue de Condé,60160 MONTATAIRE - 60160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle ASSELAIN Marie-Paule domicilié(e) 13 rue de Condé,60160 MONTATAIRE - 60160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORBAN DES ÎLES est expirée depuis le 15 septembre 2015.


Melle ASSELAIN Marie-Paule, Sarah, Lise - 13 rue de Condé,60160 MONTATAIRE - 60160 - France


Melle ASSELAIN Marie-Paule - 13 rue de Condé,60160 MONTATAIRE - 60160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Vetements, chaussettes, chaussons, bonneterie. Linge de bain, linge de lit. Jouets en tissu.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].