Déposée le 27 mars 2003 par Melle Armand Aline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARMAND Aline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Melle Armand Aline domicilié(e) 24, Avenue St Pierre,94420 Le Plessis Trevise - 94420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Aline Armand domicilié(e) 24, avenue St Pierre,94420 Le Plessis Trevise - 94420 - France.
La marque ARMAND Aline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAND Aline est expirée depuis le 27 mars 2013.
Melle Armand Aline - 24, Avenue St Pierre,94420 Le Plessis Trevise - 94420 - France
Melle Aline Armand - 24, avenue St Pierre,94420 Le Plessis Trevise - 94420 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36
Republication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Affiches, albums, almanachs, atlas, aquarelles, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, journaux de bandes dessinées, bâtons d'encre, billes pour stylos, billets (tickets) , bloc (papeterie) , bloc à dessin, brochures, modèles de brocherie, brosses (pinceau) , articles de bureau (à l'exception des meubles) , cahiers, calendriers, cartes de vœux musicales et non musicales, calques, carnets, cartonnages, catalogues, classeurs (articles de bureau) , crayons, decalcomanies, dessins, fournitures pour écrire, plumes à écrire, étuis pour patrons, représentations graphiques, gravures, images, impressions, journaux, lithographies, livres, manuels, maquettes d'architecture, patrons pour la reliure, plans, porte-chéquiers, reliures, trousses à dessin. Tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, tissus réccurents de motifs dessinés pour la brocherie, cotonnades, housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, damas (étoffe) , draps, étiquettes en tissus, frises (étoffe) , gants de toilette, housses d'oreillers, jersey (tissus) , lin (tissus) , linge de maison, enveloppes de matelas, étoffes pour meubles, tissus pour meubles, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux de douche en matière textile ou plastique, serviettes de table en matières textiles, toiles cirées (nappes) , velours, vitrages (rideaux) . Bandanas (foulards) , bas, blouses, body (justaucorps) , bonneterie, bonnets, bottes, brodequins, caleçons, caleçons de bain, capuchons (vêtements) , casquettes, châles, ceintures (habillement) , robes de chambre, chandails, chapeaux, chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chemises, chemisettes, coiffes, collants, combinaisons (sous-vêtements) , lingerie de corps, corsets, costumes, cravates, culottes, echarpes, espadrilles, foulards, fourrures (vêtements) , gilets, gabardines (vêtements) , jambières, jupes, jupons, maillots, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, sandales, saris, souliers (de ville) , slips, soutiens-gorges, chaussures de sport, talons, vestes, tee-shirts, vêtements en cuir, voiles. (vêtements) . Tapis anti-glissants, tapis pour automobiles, tapis de gymnastique, tentures murales non en matières textiles, nattes, paillassons, papiers de tenture, papiers peints, revêtements de planchers, revêtements de sols, tapisserie (tentures murales) non en matières textiles, frises (sauf tissus) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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