Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIC'TOP C.O.M.P.A.N.Y. IMPORT - EXPORT
Melle Anne DURAND

Numéro de dépôt :
96627927
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2006

Présentation de la marque TIC'TOP C.O.M.P.A.N.Y. IMPORT - EXPORT

Déposée le 29 mai 1996 par Melle Anne DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIC'TOP C.O.M.P.A.N.Y. IMPORT - EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est Melle Anne DURAND, domicilié(e) 31 rue du Dr Acquaviva, 13004 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Anne DURAND TIC TOP COMPANY - France.

La marque TIC'TOP C.O.M.P.A.N.Y. IMPORT - EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIC'TOP C.O.M.P.A.N.Y. IMPORT - EXPORT est expirée depuis le 29 mai 2006.


Melle Anne DURAND - 31 rue du Dr Acquaviva, 13004 MARSEILLE - France


Melle Anne DURAND TIC TOP COMPANY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

- bracelets fluorescents montés su plastique et acier inoxydable. - Pareos, vêtements, chaussures - Dentelle, broderie, rubans, bandeaux pour cheveux (Articles décoratifs pour chevelure) - Tuyaux non en métaux précieux - Papier, cartons (à savoir: boitages de présentations) - Présentoirs en Bambou, liège et miroirs

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.