Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC Amél Création
Melle Amélie CORDIER

Numéro de dépôt :
4249496
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
AC Amél Création de Melle Amélie CORDIER

Présentation de la marque AC Amél Création

Déposée le 15 février 2016 par la société Melle Amélie CORDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AC Amél Création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la société Melle Amélie CORDIER domicilié(e) 259-4 route de velleron - 84250 - LE THOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 841 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amélie Cordier, Mle cordier amélie domicilié(e) 259-4 route de velleron - 84250 - LE THOR - France.

La marque AC Amél Création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC Amél Création arrivera à expiration en date du 15 février 2026.


Melle Amélie CORDIER - 259-4 route de velleron - 84250 - LE THOR - France - SIREN 804841773


Amélie Cordier, Mle cordier amélie - 259-4 route de velleron - 84250 - LE THOR - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons.