Déposée le 1 avril 2004 par Melle ALLAIN Karine et monsieur FOUCAULT Samuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fraich'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 22 septembre 2024.
Les déposants sont Melle ALLAIN Karine domicilié(e) 01, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et monsieur FOUCAULT Samuel domicilié(e) 23, rue d'Edimbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Foucault Samuel domicilié(e) 23, rue d'Edimbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Fraich'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283455.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fraich'Art est expirée depuis le 1 avril 2014.
Melle ALLAIN Karine - 01, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France
M. FOUCAULT Samuel - 23, rue d'Edimbourg,75008 PARIS - 75008 - France
M. Foucault Samuel - 23, rue d'Edimbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Publication - Publication au BOPI 2004-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Republication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Photographies. Articles de papeterie, adhésifs pour l'emballage ou la décoration, matériels d'instruction et d'enseignement (tout document manuscrit ou imprimé destiné à la pédagogie), clichés. Papiers, cartons imprimés, boites en carton ou papiers imprimés. Affiches, albums, cartes, cartes postales, livres, journaux, prospectus, brochures, catalogues d'artistes, catalogues d'exposition, livres d'artistes, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux, aquarelles, dessins. Sacs et sachets imprimés en papier pour l'emballage du type enveloppe, pochettes. Sacs et sachets imprimés en plastique pour l'emballage. Sacs orudres en papier ou en matières plastiques. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseaux, joncs, osiers, cornes, produits végétaux et organiques. Produits succédanés en matière plastique. Récipients en matière plastique. Objets d'art en verre brut ou ouvré, terre cuite, porcelaine, faïence. Statues ou figurines, statuettes en terre cuite, faïence, porcelaine ou verre. Conseil en organisation d'évènements culturels, touristiques, de loisirs et de divertissement. Activités culturelles, éducatives et de divertissement. Informations en matière de divertissement, d'éducation et de culture. Publication d'ouvrages à caractère éducatif et culturel. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès à caractère culturel et pédagogique, organisation d'expositions à caractères culturels, éducatifs, organisation de concours dans le cadre d'évènements éducatifs et culturels.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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