Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPACE Causette
Madame Mélissa Jacob

Numéro de dépôt :
4576071
Date de dépôt :
20/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2029
ESPACE Causette de Mélissa Jacob

Présentation de la marque ESPACE Causette

Déposée par voie électronique le 20 août 2019 par madame Mélissa Jacob auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPACE Causette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est madame Mélissa Jacob domicilié(e) 4 rue Pastourelle - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Espace Causette, Madame Mélissa Jacob domicilié(e) 4 rue Pastourelle - 75003 - Paris - France.

La marque ESPACE Causette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE Causette arrivera à expiration en date du 20 août 2029.


Madame Mélissa Jacob - 4 rue Pastourelle - 75003 - Paris - France


Espace Causette, Madame Mélissa Jacob - 4 rue Pastourelle - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Activités de divertissement, sportives et culturelles; Organisation de cours, de séminaires et d'ateliers; divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Mise à disposition d'aliments et de boissons pour des clients; Mise à disposition d'aliments et de boissons; Préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate; Service d'aliments et de boissons à des clients; Service de boissons alcoolisées; Services de mise à disposition de boissons et d'aliments; Services de restaurants possédant une licence de débit de boissons à consommer sur place; Services de restauration [aliments et boissons]; Services de restauration (alimentation) ; services de bars.