Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTICE
M. MELIS Arnaud, Agissant pour le compte de la société ALTICE en cours de formation
M. HERMENT Thomas, Agissant pour le compte de la société ALTICE en cours de formation
M. RENOU Amaury, Agissant pour le compte de la société ALTICE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4270507
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2026
ALTICE de MELIS Arnaud

Présentation de la marque ALTICE

Déposée le 9 mai 2016 par monsieur MELIS Arnaud, monsieur HERMENT Thomas, monsieur RENOU Amaury auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Les déposants sont monsieur MELIS Arnaud domicilié(e) 168 RUE MAURICE DUCATEL - 76230 - QUINCAMPOIX - France, monsieur HERMENT Thomas domicilié(e) 87 Rue Ecuyère - 76000 - ROUEN - France, monsieur RENOU Amaury domicilié(e) 25 Rue Maréchal Joffre - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MELIS Arnaud domicilié(e) 168 RUE MAURICE DUCATEL - 76230 - QUINCAMPOIX - France.

La marque ALTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTICE arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.


M. MELIS Arnaud, Agissant pour le compte de la société ALTICE en cours de formation - 168 RUE MAURICE DUCATEL - 76230 - QUINCAMPOIX - France

M. HERMENT Thomas, Agissant pour le compte de la société ALTICE en cours de formation - 87 Rue Ecuyère - 76000 - ROUEN - France

M. RENOU Amaury, Agissant pour le compte de la société ALTICE en cours de formation - 25 Rue Maréchal Joffre - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France


M. MELIS Arnaud - 168 RUE MAURICE DUCATEL - 76230 - QUINCAMPOIX - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 3 octobre 2016 - Retrait partiel n°685618 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.