Marque expirée - Marque en non vigueur

Eco Tech Solar
MELINE Sébastien

Numéro de dépôt :
3539679
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
Eco Tech Solar de MELINE Sébastien

Présentation de la marque Eco Tech Solar

Déposée le 26 novembre 2007 par MELINE Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eco Tech Solar »

Le déposant est MELINE Sébastien domicilié(e) Lo Cortal d'en Pallary, Dépt. 615,66400 OMS - 66400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien MELINE domicilié(e) Lo Cortal d'en Pallary, Dépt. 615,66400 OMS - 66400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco Tech Solar est expirée depuis le 26 novembre 2017.


MELINE Sébastien - Lo Cortal d'en Pallary, Dépt. 615,66400 OMS - 66400 - France


Sébastien MELINE - Lo Cortal d'en Pallary, Dépt. 615,66400 OMS - 66400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Appareils et instruments scientifiques : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et de l'énergie.

Service de production d'énergie.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques liées à la production et à l'économie d'énergie. Recherche, développement et études de projets techniques et nouveaux produits de production et d'économie d'énergie (pour des tiers) programmation pour ordinateurs.