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Marques déposées par MELINAND Michel
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Domaine de Guise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Guise
MELINAND Michel

Numéro de dépôt :
99782257
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/03/2009

Présentation de la marque Domaine de Guise

Déposée le 16 mars 1999 par MELINAND Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « Domaine de Guise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est MELINAND Michel, domicilié(e) 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELINAND Michel - France.

La marque Domaine de Guise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Guise est expirée depuis le 16 mars 2009.

MELINAND Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GUISE


MELINAND Michel - 69115 CHIROUBLES - France


MELINAND Michel - France


Inscription le 7 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434978 - Publication au BOPI 2006-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Vin appelation d'origine contrôlée Chiroubles, Fleurie, Morgon. Provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Guise.