Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE GUISE
Numéro de dépôt :
1457786
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/03/1998
Présentation de la marque DOMAINE DE GUISE
Déposée le 23 mars 1988 par MELINAND MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE GUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE GUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GUISE est expirée depuis le 23 mars 1998.
MELINAND MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36