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Marques déposées par MELINAND MICHEL
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DOMAINE DE GUISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GUISE
MELINAND MICHEL

Numéro de dépôt :
1457786
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/03/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE GUISE

Déposée le 23 mars 1988 par MELINAND MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE GUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MELINAND MICHEL domicilié(e) 69115 CHIROUBLES. - France.

La marque DOMAINE DE GUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GUISE est expirée depuis le 23 mars 1998.

MELINAND MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Guise


MELINAND MICHEL - 69115 CHIROUBLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

VIN A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE GUISE