Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE D'ELOI
Numéro de dépôt :
1463854
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
03/05/1998
Présentation de la marque DOMAINE D'ELOI
Déposée le 3 mai 1988 par MELINAND JEAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE D'ELOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE D'ELOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ELOI est expirée depuis le 3 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41