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Marques déposées par MELINAND Frédéric
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DOMAINE DE CHAMPVALLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAMPVALLON
MELINAND Frédéric
PICHET Roland

Numéro de dépôt :
3163036
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/05/2012
DOMAINE DE CHAMPVALLON de MELINAND Frédéric

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAMPVALLON

Déposée le 6 mai 2002 par MELINAND Frédéric et PICHET Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOMAINE DE CHAMPVALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Les déposants sont MELINAND Frédéric domicilié(e) Le Bourg,69115 CHIROUBLES - 69115 - France et PICHET Roland domicilié(e) Le Bourg,69115 CHIROUBLES - 69115 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MELINAND Frédéric domicilié(e) La Merlatière,69220 LANCIÉ - 69220 - France.

La marque DOMAINE DE CHAMPVALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAMPVALLON est expirée depuis le 6 mai 2012.


MELINAND Frédéric - Le Bourg,69115 CHIROUBLES - 69115 - France

PICHET Roland - Le Bourg,69115 CHIROUBLES - 69115 - France


Mr MELINAND Frédéric - La Merlatière,69220 LANCIÉ - 69220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée Chiroubles, provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de Champvallon"