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Marques déposées par monsieur MELINAND Bernard Paul
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DOMAINE MELINAND BERNARD PAUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MELINAND BERNARD PAUL
Monsieur MELINAND Bernard Paul

Numéro de dépôt :
92438013
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/10/2002

Présentation de la marque DOMAINE MELINAND BERNARD PAUL

Déposée le 6 octobre 1992 par monsieur MELINAND Bernard Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE MELINAND BERNARD PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est monsieur MELINAND Bernard Paul domicilié(e) demeurant le Veroy, 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme THOMAS Pascale Secrétaire, GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE MELINAND BERNARD PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MELINAND BERNARD PAUL est expirée depuis le 6 octobre 2002.


Monsieur MELINAND Bernard Paul - demeurant le Veroy, 69115 CHIROUBLES - France


Mme THOMAS Pascale Secrétaire, GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Vin A.O.C. CHIROUBLES-MORGON Provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine MELINAND BERNARD PAUL