Déposée le 13 février 2006 par MELIN Ludovic Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « novapharma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-12 du 24 mars 2006.
Le déposant est MELIN Ludovic Stéphane domicilié(e) 56 rue Denis Papin - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SIMON Antoine, L.E.A-CABINET D'AVOCATS LELOUP domicilié(e) 128 BOULEVARD SAINT GERMAIN - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque novapharma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque novapharma arrivera à expiration en date du 13 février 2026.
MELIN Ludovic Stéphane - 56 rue Denis Papin - 17000 - LA ROCHELLE - France
M. SIMON Antoine, L.E.A-CABINET D'AVOCATS LELOUP - 128 BOULEVARD SAINT GERMAIN - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 9 août 2006 - retrait partiel n°438727 - Publication au BOPI 2006-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2016 n°2612928 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-15
Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, tisanes, herbes médicinales, bains médicaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, produits pour hygiène intime relevant du monopole pharmaceutique, parasiticides relevant du monopole pharmaceutique., sucre à usage médical.Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, affiches, agendas, albums, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, blocs-notes, boites en carton ou en papier, brochures, cahier, calendriers, caractères d'imprimerie, cartes d'abonnement (non magnétique), cartes de crédits (non magnétique), cartes de visite, cartes postales, carton, chemises pour documents, chéquiers, classeurs, clichés, dessins, films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation, instruments d'écriture, journaux, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), objets d'art gravés ou lithographiés, papier, photographies, porte chéquiers, produits de l'imprimerie, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sous mains, stylos, tableaux (peinture), revues.Matériel pour les artistes. Administration commerciale, comptabilité, conseil en organisation et direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), gestion des affaires commerciales, gestions de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques, reproduction de documents, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), travaux de bureau.Agence de presse ou d'informations (nouvelles), communication sur un réseau informatique mondial ouvert ou fermé, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique, communications radiophoniques, téléphoniques, missions radiophoniques ou télévisées, informations en matière de télécommunication, location d'appareils de télécommunication, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, service d'affichage électronique, service de radiotéléphonie mobile, service de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, services de fourniture d'accès à un réseau informatique, services de messagerie électronique, services de téléchargement de données numérisées, de services financiers, de services boursiers, services de téléconférences, services de transmission d'information par voie télématique, télécommunications, transmission d'images assistées par ordinateur.Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), distribution de journaux, distribution des eaux et d'énergie, emballage et entreposage de marchandises, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location de véhicules, de bateaux, ou de chevaux, organisation de voyages, réservations pour les voyages, transport.Architecture, agencement, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, conseils en propriété intellectuelle, consultations professionnels en matière d'ordinateurs, consultations professionnels pour la protection de l'environnement, consultations professionnels en matière de droits d'auteurs, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), décoration intérieure, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, étude de projets techniques, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, expertises (travaux d'ingénieurs), location de temps d'accès à des centres serveurs de base de données, location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications, locations d'appareils distributeurs automatiques, programmation pour ordinateur, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherches biologiques, recherches scientifiques à but médical, recherches techniques en laboratoires, regroupement pour le compte de tiers de divers produits pharmaceutiques, de produits vétérinaires, de produits para pharmaceutiques, de produits diététiques, de produits de beauté, de produits d'hygiène et de produits pour la santé, permettant à un consommateur de voir ces produits sur un site Web et de pouvoir les acheter, services de dessinateurs d'arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle).Assistance médicale, chirurgie esthétique, maison de convalescence ou de repos, maisons médicalisées, salons de beauté, salons de coiffure, services d'aromathérapie, services d'opticiens, services de santé, services médicaux, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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