Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUSE TO BE CONCEPT COUTURE
MELIN Anne

Numéro de dépôt :
3112365
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque HOUSE TO BE CONCEPT COUTURE

Déposée le 19 juillet 2001 par MELIN Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOUSE TO BE CONCEPT COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est MELIN Anne, domicilié(e) 2, Rue de l'Amiral Coligny, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne MELIN - France.

La marque HOUSE TO BE CONCEPT COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSE TO BE CONCEPT COUTURE est expirée depuis le 19 juillet 2011.

MELIN Anne a également déposé les autres marques suivantes : NOUN , BEAUTÉ TOTALE , NOUN


MELIN Anne - 2, Rue de l'Amiral Coligny, 75001 PARIS - France


Anne MELIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie. Vêtements (habillement) chaussures, chapellerie. Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Restauration (alimentation).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.