Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELIMELODIE
MELIMELODI (Association loi 1901) Madame Nicole Noet

Numéro de dépôt :
92404763
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2002

Présentation de la marque MELIMELODIE

Déposée le 3 février 1992 par l'association loi 1901 MELIMELODIMadame Nicole Noet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELIMELODIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 MELIMELODIMadame Nicole Noet domicilié(e) Quartier Reganat, 13170 Les Pennes Mirabeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole NOET - France.

La marque MELIMELODIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELIMELODIE est expirée depuis le 3 février 2002.


MELIMELODI (Association loi 1901) Madame Nicole Noet - Quartier Reganat, 13170 Les Pennes Mirabeau - France


Madame Nicole NOET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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