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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA
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MELILA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MELILA
SAS MELILA

Numéro de dépôt :
3698398
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019
MELILA de MELILA

Présentation de la marque MELILA

Déposée le 22 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELILA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA domicilié(e) ZI ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 220 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MELILA domicilié(e) ZI ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELILA est expirée depuis le 22 décembre 2019.

MELILA a également déposé les autres marques suivantes : ZECLAIR , MELIX , ACTIPOUSS , MELIDEAL , OMEGASTIM , ACTIZYM , MELIFERT , ACTIGERM , SELECTIS , MELIBIO


SAS MELILA - ZI ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France - SIREN 408220531


SAS MELILA - ZI ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France


Errata de la publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Republication pour erratum - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 27 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734526 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-27

* produits chimiques destinés à l'agriculture, horticulture fertilisants (engrais, amendement et toutes autres formes à base de micro organisme).

* désherbant fongicide insecticide ; antinuisibles : raticides antilimaces.

* produits agricoles horticoles ni préparés, ni transformés ; céréales ; protéagineux en grain oléagineux en grain non travaillés ; semences et plants ; aliments pour animaux ; aliments du bétail et animaux de compagnie.