Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELIDEAL
MELILA, SAS

Numéro de dépôt :
3843867
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021
MELIDEAL de MELILA

Présentation de la marque MELIDEAL

Déposée le 1 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELIDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA domicilié(e) 135 ALLEE DE L'AVEYRON PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 220 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELILA, SAS domicilié(e) 135 ALLEE DE L'AVEYRON PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - STE RADEGONDE - France.

La marque MELIDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELIDEAL est expirée depuis le 1 juillet 2021.

MELILA a également déposé les autres marques suivantes : ZECLAIR , MELIX , ACTIPOUSS , OMEGASTIM , ACTIZYM , MELIFERT , ACTIGERM , SELECTIS , MELIBIO , NUTRIFERT


MELILA, SAS - 135 ALLEE DE L'AVEYRON PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France - SIREN 408220531


MELILA, SAS - 135 ALLEE DE L'AVEYRON PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - STE RADEGONDE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Engrais et amendements.

Produits agricoles horticoles ni préparés ni transformés ; semences et plants aliments pour animaux céréales en grains non travaillé fourrages.