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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA
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ACTIPOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIPOUSS
MELILA, SAS

Numéro de dépôt :
4110764
Date de dépôt :
29/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/07/2024
ACTIPOUSS de MELILA

Présentation de la marque ACTIPOUSS

Déposée le 29 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACTIPOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA domicilié(e) 135 ALLEE DE L'AVEYRON, PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 220 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELILA, SAS domicilié(e) 135 ALLEE DE L'AVEYRON, PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.

La marque ACTIPOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIPOUSS est expirée depuis le 29 juillet 2024.

MELILA a également déposé les autres marques suivantes : ZECLAIR , MELIX , MELIDEAL , OMEGASTIM , ACTIZYM , MELIFERT , ACTIGERM , SELECTIS , MELIBIO , NUTRIFERT


MELILA, SAS - 135 ALLEE DE L'AVEYRON, PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France - SIREN 408220531


MELILA, SAS - 135 ALLEE DE L'AVEYRON, PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 27 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734526 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-27

Engrais et amendements.

Produits agricoles horticoles ni préparés ni transformés ; semences et plants aliments pour animaux céréales en grains non travaillé. Fourrages.