Télécommande minute
Présentation de la marque Télécommande minute
Déposée le 24 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Meliconi France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Télécommande minute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Télécommande minute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Télécommande minute est expirée depuis le 24 décembre 2013.
Meliconi France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05