Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALAINET
MELICONI FRANCE SA

Numéro de dépôt :
95558847
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2005

Présentation de la marque BALAINET

Déposée le 15 février 1995 par la Société Anonyme (SA) MELICONI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALAINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MELICONI FRANCE domicilié(e) 550 rue Alfred Nobel - Le Millénaire, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 329 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS FABRE SALES ET BONNAFOUS ET ASSOCIES - France.

La marque BALAINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALAINET est expirée depuis le 15 février 2005.

MELICONI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Télécommande minute , BALAISYMPA , BALAIMAGIC , VIVE LES BLEUS !


MELICONI FRANCE SA - 550 rue Alfred Nobel - Le Millénaire, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 349329177


SCP D'AVOCATS FABRE SALES ET BONNAFOUS ET ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Balais, balais-brosse; brosses de nettoyage; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine; peigne; éponges