Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de la Font du Loup
MELIA CHARLES

Numéro de dépôt :
99768953
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque Château de la Font du Loup

Déposée le 11 janvier 1999 par MELIA CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château de la Font du Loup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est MELIA CHARLES, domicilié(e) CHATEAU de la FONT du Loup, 84350 COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CHARLES MELIA - France.

La marque Château de la Font du Loup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de la Font du Loup est expirée depuis le 11 janvier 2009.

MELIA CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA FONT DU LOUP , VINACTION LE VIN EST TIRE IL FAUT LE VENDRE , LES PIERRES SAUVAGES , Château de la Font du Loup


MELIA CHARLES - CHATEAU de la FONT du Loup, 84350 COURTHEZON - France


MONSIEUR CHARLES MELIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 18 décembre 2002 - Concession de licence n°361649 - Publication au BOPI 2002-12-18

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée châteauneuf du pape provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château de la font du Loup ".