Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de la Font du Loup
MELIA CHARLES

Numéro de dépôt :
3747252
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/06/2020
Château de la Font du Loup de MELIA CHARLES

Présentation de la marque Château de la Font du Loup

Déposée le 18 juin 2010 par MELIA CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Château de la Font du Loup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est MELIA CHARLES domicilié(e) CHATEAU de la FONT du LOUP - 84350 - COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELIA CHARLES domicilié(e) CHATEAU DE LA FONT DU LOUP - 84350 - COURTHEZON - France.

La marque Château de la Font du Loup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de la Font du Loup est expirée depuis le 18 juin 2020.

MELIA CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : LES PIERRES SAUVAGES


MELIA CHARLES - CHATEAU de la FONT du LOUP - 84350 - COURTHEZON - France


MELIA CHARLES - CHATEAU DE LA FONT DU LOUP - 84350 - COURTHEZON - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 12 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640435 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Vins d'appelation d'origine contrôlée Châteauneuf du Pape provenant de l'exploitation exactement dénommée ci contre “ Château de la Font du Loup ”.