Marque renouvelée - Marque en vigueur

VINORMEL
MELFOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1560901
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2029

Présentation de la marque VINORMEL

Déposée le 15 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINORMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELFOR domicilié(e) 36 rue de l'Ill - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque VINORMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VINORMEL arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.

MELFOR a également déposé les autres marques suivantes : VINOR , CITRONA , CITRONA , SAAS , MELDORA , MELDORA , VINOR , CITROMEL , CITROSAAS , POMMIA


MELFOR, Société par Actions Simplifiée - 36 rue de l'Ill - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 322612250


Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques - 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 1999 n°2145023 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 28 mars 1991 - Transmission de propriété n°52565 - Publication au BOPI 1991-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417490 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°511366 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°528350 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720313 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-08

Des sauces en conserves, des vinaigres, condiments, sauces, épices, moutardes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.