Déposée le 15 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELFOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VINORMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELFOR domicilié(e) 36 rue de l'Ill - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 250 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque VINORMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MELFOR, Société par Actions Simplifiée - 36 rue de l'Ill - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 322612250
Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques - 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France
Renouvellement sans limitation le 20 mai 1999 n°2145023 - Publication au BOPI 1999-05-20
Inscription le 28 mars 1991 - Transmission de propriété n°52565 - Publication au BOPI 1991-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417490 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08
Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°511366 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°528350 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720313 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-08
Des sauces en conserves, des vinaigres, condiments, sauces, épices, moutardes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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