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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MELFLEURS
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SULTANA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SULTANA
MELFLEURS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93470070
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2013

Présentation de la marque SULTANA

Déposée le 28 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) MELFLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MELFLEURS domicilié(e) 102, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS,FRANCE (dossier no 2242795) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 283 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2242795) - 75008 - France.

La marque SULTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULTANA est expirée depuis le 28 mai 2013.

MELFLEURS a également déposé les autres marques suivantes : DON QUICHOTTE , W DE MELFLEURS , SOUPIR , GREEN-FEE , ESMERALDA , EMMANUELLE 2 , PAMPA , TEMPORELLE , DIVINA , MELFLUOR


MELFLEURS Société Anonyme - 102, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS,FRANCE (dossier no 2242795) - 75008 - France - SIREN 343283990


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2242795) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2003 n°2242795 - Publication au BOPI 2003-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

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